ROUTES DEPARTEMENTALES AFFECTATIONS ET DESAFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME (PROGRAMMES A132 ET A134)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/09/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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5 résultats pour la valeur "Transports / Routes" du filtre Domaine, pour la valeur "14/09/2018" du filtre Date de séance
AMENAGEMENT D'UN ITINERAIRE CYCLABLE ENTRE HIRSINGUE - ROPPENTZWILLERSECTION HENFLINGEN - WALDIGHOFFENTRONÇON OBERDORF - WALDIGHOFFEN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/09/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALESAFFECTATION D'AUTORISATION DE PROGRAMME 2018AU TITRE DU DISPOSITIF D'AIDES A L'AMENAGEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/09/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 66 - RÉAMÉNAGEMENT DES CARREFOURSDE L'ÉCHANGEUR SUR L'A 35 À BARTENHEIMCONVENTION DE FINANCEMENT ET DE TRANSFERT DE GESTION DE LA VOIE VERTE ENTRE BARTENHEIM ET BARTENHEIM-LA-CHAUSSEE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/09/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMÉNAGEMENT DE L'ITINÉRAIRE ROUTIER EMPRUNTÉ PAR LES TRANSPORTS EXCEPTIONNELS DE GROSSE CAPACITÉ ENTRE LA VILLE DE BELFORT ET LE PORT DE NEUF-BRISACH (PHASE 2)AVENANT N° 1 À LA CONVENTION N° 99/2018
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 14/09/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin